Conditions générales
Avis de non-responsabilité juridique
En tant qu'association d'arbitres de basketball, nous accordons une grande importance au fair-play et à l'esprit sportif. Nos conditions générales décrivent les lignes directrices pour l'arbitrage des matchs de basketball à tous les niveaux dans la région de Montréal. Il est essentiel que tous les membres, joueurs et entraîneurs comprennent et respectent ces conditions afin de garantir un environnement de basketball positif et respectueux.
Comprendre les bases de nos conditions générales
Nos conditions générales servent de cadre au maintien de l'intégrité et du professionnalisme dans le domaine de l'arbitrage de basketball. Elles définissent les paramètres juridiques qui régissent la conduite de nos membres, joueurs et entraîneurs pendant les matchs et activités connexes. Il est impératif d'adapter ces conditions générales aux besoins et à la dynamique spécifiques des événements et engagements liés au basketball.
Inclusion dans le document des conditions générales
Nos conditions générales abordent en détail divers aspects, notamment les critères d'éligibilité des référents, les lignes directrices en matière de rémunération, les dispositions relatives aux modifications potentielles de nos offres, les engagements en matière de respect des normes éthiques, les aspects liés à la propriété intellectuelle, et bien plus encore. Pour plus d'informations, consultez notre ressource « Établir des conditions générales efficaces ».
Conditions générales
Date d'entrée en vigueur : 29/06/2025
Bienvenue sur le site web de l'Association des arbitres de basketball du Montréal métropolitain (AARMMM), accessible à l'adresse https://www.mmbra.basketball (le « site web »). En accédant à ce site web ou en l'utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes.
Si vous n’êtes pas d’accord avec une partie quelconque de ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site Web.
1. Utilisation du site Web
Ce site web est destiné à l'information générale, à l'inscription, à la diffusion d'actualités et à la communication avec les responsables de la MMBRA et le public. Vous vous engagez à utiliser ce site web uniquement à des fins légales et de manière à ne pas porter atteinte aux droits d'autrui.
2. Modifications des conditions
La MMBRA se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web vaut acceptation de ces modifications.
3. Propriété intellectuelle
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4. Inscription et accès des membres
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8. Loi applicable
Les présentes conditions seront régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec, Canada.
9. Contactez-nous
Si vous avez des questions sur ces conditions, veuillez contacter :
Association des arbitres de basketball du Montréal métropolitain (AARMMM)
Courriel : info@mmbra.basketball
Site Web : https://www.mmbra.basketball